Tokiko Hirigintza Plana (THP)

Mise à jour des annexes du plan local d'urbanisme de la commune d'Ustaritz (juin 2022)

• Arrêté  (142 KB) 

• Plan Local d’Urbanisme : mise à jour des annexes  (65.7 MB) 

Dossier approbation PLU Ustaritz 

1. Rapport de Présentation  (33.4 MB) 

2. P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)  (447 KB) 

3. O.A.P. (Orientation d’aménagement et de programmation)  (793 KB) 

4. Règlement  (855 KB) 

5. Plans de zonage

• 5A:Plan de zonage au 1/10000ème  (4.5 MB) 
• 5B-Nord: Plan de zonage au 1/5000ème  (2.6 MB) 
• 5B-Sud: Plan de zonage au 1/5000ème  (2.4 MB) 
• 5C-Nord: Plan des emplacements réservés au 1/5000ème  (1.4 MB) 
• 5C-Sud: Plan des emplacements réservés au 1/5000ème  (1.0 MB) 

6. Annexes  (17.8 MB) 

• 6-1 Servitudes d’utilité publique
  6-1A : Plan des Servitudes et contraintes au 1/10000ème  (2.1 MB) 
  6-1B : Liste des servitudes d’utilité publique
  
  
• 6-2 Lotissements
  
  
• 6-3 Réseaux
  - 6-3A : Plan du réseau d’Eau Potable au 1/10000ème  (2.1 MB) 
  - 6-3B Nord : Plan du réseau d’Assainissement au 1/5000ème  (1.4 MB) 
  - 6-3B Sud : Plan du réseau d’Assainissement au 1/5000ème  (1.0 MB) 
  - 6-3C : Note concernant l’Assainissement, Eaux pluviales, Eau potable et Sécurité incendie

• 6-4 Plan d’exposition aux bruits des aérodromes.

• 6-5 Isolement acoustique et Classement des infrastructures de transports terrestres
  6-6 Zones de publicité
  6-7 : Plans de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
  6-8 : Zones agricoles protégées
  6-9 : Aire d’accueil des gens du voyage

• Récapitulatif des principaux changements intervenus entre l’arrêt et l’approbation  (2.0 MB) 

Approbation PLU Ustaritz

Délibération du Conseil Communautaire du 22 février 2020  (905 KB)